Termes et conditions Apollo Art & Antiques

Article 1 Applicabilité

1.
Ces termes et conditions s’appliquent à chaque offre d’Apollo Art & Antiques et à chaque accord entre Apollo Art & Antiques (également dénommé «nous» et «notre») et le client (également dénommé «vous» et «votre» ).

2.
Avant la conclusion du contrat, le client peut prendre connaissance des présentes conditions générales via le site Web et le client doit confirmer son accord avec ces conditions générales (en cochant la case appropriée sur le site Web lors de la commande).

3.
Apollo Art & Antiques rejette explicitement toutes les conditions générales déclarées applicables par le client.

Article 2 L’offre

1.
L’offre Apollo Art & Antiques est sans engagement et peut être retirée par Apollo Art & Antiques à tout moment. Apollo Art & Antiques met tout en œuvre, lors de l’utilisation d’un site Web sur lequel ses produits sont proposés, pour maintenir le site Web et pour supprimer les produits déjà vendus. Toutefois, si le client a accepté une offre, alors qu’elle était auparavant acceptée par quelqu’un d’autre, aucun accord ne sera conclu entre Apollo Art & Antiques et le client.

2.
L’offre contient une description et une image des produits et / ou services proposés. Les erreurs ou erreurs manifestes dans l’offre n’engagent pas Apollo Art & Antiques.

3.
Gardez à l’esprit que tous les articles proposés ne sont pas neufs et peuvent donc présenter des signes d’utilisation et d’usure correspondant à leur âge. Sur demande, nous pouvons fournir de plus amples informations sur l’état des objets proposés. Sans demander de plus amples informations par le client, le client accepte l’état de l’article.

Article 3 Le prix

1.
Les prix de nos produits sont sujets à changement.

2.
En cas d’erreurs manifestes, entraînant un prix “bon marché”, Apollo Art & Antiques peut résilier le contrat sans délai.

3.
Tous nos prix sont en Euros (€) et incluent la TVA applicable.

4. Expédition les frais sont à la charge du client.

5. Quand expédition de produits en dehors de l’UE, les droits de douane applicables, les droits d’importation et les formalités sont à la charge exclusive du client. Le client va dans ce cas, vérifiez que les marchandises peuvent être importées dans le pays de destination selon les règles douanières de ce pays.

Article 4 L’accord

1.
L’accord est conclu au moment où le client accepte l’offre et remplit les conditions correspondantes.

2.
Si le client a accepté l’offre par voie électronique, Apollo Art & Antiques confirmera la réception de l’acceptation de l’offre par voie électronique.

Article 5 Livraison et exécution des commandes

1.
Le lieu de livraison est l’adresse que le client a fait connaître à Apollo Art & Antiques.

2.
Lors de la livraison des produits au client, Apollo Art & Antiques facturera les frais de livraison.

3.
Apollo Art & Antiques exécutera les commandes acceptées aussi rapidement que possible mais au plus tard dans les 30 jours, sauf si un délai de livraison plus long a été convenu. Si la livraison est retardée, ou si une commande ne peut ou ne peut être exécutée que partiellement, le client en sera informé au plus tard 30 jours après avoir passé la commande.

Article 6 Dommages dus au transport

1.
Un envoi reçu peut être endommagé. Si vous trouvez une telle erreur, signalez-la au courrier de la compagnie maritime et ayez une note officielle que l’envoi a été reçu avec des dommages. N’acceptez pas l’envoi sans la mention «dommage».

2.
Si vous ne découvrez l’erreur qu’après le départ du transporteur, signalez-la à Apollo Art & Antiques (info@apolloartantiques.nl) par e-mail ou par téléphone, dans les plus brefs délais mais dans un délai maximum de 72 heures après réception de l’envoi. Faites également part de votre réclamation à la compagnie maritime dans les 72 heures suivant la réception de l’envoi.

3.
Le client doit coopérer pleinement avec Apollo Art & Antiques et la compagnie maritime afin de pouvoir déposer une réclamation auprès de l’assurance transport. Cela doit au moins être compris comme incluant la réponse rapide aux questions et la fourniture d’informations supplémentaires, telles que des photos de l’emballage et du produit endommagés.

4.
Apollo Art & Antiques s’efforcera de trouver une solution à l’erreur qui convienne au client et à lui-même.

5.
Si le client ne fournit pas la coopération nécessaire, le risque de dommage et les frais de retour supplémentaires sont à la charge du client.

6.
Après une réclamation réussie auprès de la police d’assurance transport souscrite par Apollo Art & Antiques lors de l’expédition, Apollo Art & Antiques indemnisera le client pour les dommages jusqu’à concurrence du montant payé par l’assurance transport.

Article 7 Expédition perdue

1.
Si un envoi est perdu par la société de transport, informez-nous au plus vite par mail (info@apolloartantiques.nl). Nous demanderons ensuite à la compagnie maritime de mener une enquête pour retracer l’envoi.

Article 8 Retours

1.
Nous n’acceptons les retours que lorsque nous avons livré le mauvais article ou lorsque le produit livré diffère considérablement de la description.

2.
Tous nos produits sont des produits usagés et peuvent donc présenter des traces d’utilisation et d’usure conformes à leur âge. Nous décrivons au mieux les produits sur notre site Web et, sur demande, nous pouvons fournir de plus amples informations sur l’état des objets proposés. Sans demander de plus amples informations par le client, le client accepte l’état de l’article. Les signes d’utilisation et d’usure en fonction de l’âge d’un produit ne constituent pas un motif de retour et d’annulation du contrat d’achat.

Article 9 Droit de rétractation (uniquement pour les résidents de l’UE)

1.
Cet article ne s’applique que si le client est un résident de l’UE et que la livraison a lieu dans l’UE.

2.
Le client a le droit de résilier le contrat dans les 14 jours sans donner de raison. Le délai de rétractation expire 14 jours après le jour où le client ou un tiers désigné par le client, qui n’est pas le transporteur, prend physiquement possession de la marchandise.

3.
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit nous informer par e-mail, adressé à info@apolloartantiques.nl, de la décision de révoquer le contrat.

4.
Dans la période jusqu’à une éventuelle révocation du contrat, le client manipulera le produit et l’emballage avec soin. Vous ne déballerez ou n’utiliserez le produit que dans la mesure nécessaire pour évaluer si vous souhaitez conserver le produit. Si vous exercez votre droit de rétractation, vous retournerez le produit avec tous les accessoires fournis et – si cela est raisonnablement possible – dans son état et son emballage d’origine à Apollo Art & Antiques, conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par Apollo Art & Antiques.

5.
Le client est responsable de la dépréciation de la marchandise résultant de l’utilisation de la marchandise, qui va au-delà de ce qui est nécessaire pour déterminer la nature, les caractéristiques et le fonctionnement de la marchandise.

6.
Le client doit nous retourner la marchandise immédiatement, mais dans tous les cas au plus tard 14 jours après le jour où vous nous avez informé de la décision d’annuler le contrat.

7.
Les marchandises doivent être retournées bien emballées et assurées. Le client est responsable de tous les dommages éventuels survenant pendant ou à la suite du retour de la marchandise.

8.
Les frais directs de retour de la marchandise seront à la charge du client.

9.
Dès réception des marchandises, nous les inspecterons. Si nous constatons ainsi des dommages à la marchandise, nous le déduirons du montant qui peut vous être remboursé.

10.
Si vous révoquez le contrat, vous recevrez tous les paiements que vous nous avez effectués jusque-là, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires résultant de votre choix d’un mode de livraison autre que la livraison standard la moins chère proposée par us), réduit d’une éventuelle dépréciation suite à un dommage avéré, renvoyé immédiatement et en tout cas au plus tard 14 jours après réception de la marchandise.

Article 10 Conformité et responsabilité

1.
Les produits livrés par Apollo Art & Antiques sont conformes à l’accord.

2.
Apollo Art & Antiques n’est responsable vis-à-vis du client que des dommages résultant directement d’un non-respect imputable au présent accord (dommage direct) jusqu’à un maximum égal au prix de vente du produit sauf is no of Apollo Art & Antiques est une imprudence intentionnelle ou délibérée.

3.
Apollo Art & Antiques n’est pas responsable des dommages indirects au client.

Article 11 Propriété et risque

1.
Les produits livrés au client restent la propriété d’Apollo Art & Antiques tant que le contrat n’a pas été entièrement exécuté. En revanche, le risque est transféré au client dès que lui ou un tiers désigné par le client, qui n’est pas le transporteur, prend physiquement possession de la marchandise.

Article 12 Paiement

1.
Sauf convention contraire, les sommes dues par le client doivent être réglées sans condition avant la livraison d’un produit.

2.
Apollo Art & Antiques est en droit d’exiger un acompte du client. Dans ce cas, le contrat est conclu sous la condition suspensive de la réception de ce dépôt. Dans ce cas, le client ne peut faire valoir aucun droit concernant l’exécution de la commande ou des services concernés avant que le dépôt stipulé n’ait été effectué.

3.
Le client est tenu de signaler immédiatement toute inexactitude dans les données de paiement fournies ou déclarées à Apollo Art & Antiques.

4.
En cas de défaut du client, Apollo Art & Antiques a le droit, sous réserve des restrictions légales, de facturer au client des frais raisonnables qui ont été portés à la connaissance du client au préalable.

Article 13 Autres dispositions

1.
Si ces conditions générales sont partiellement invalides ou non contraignantes, les parties restent liées pour la partie restante. Les parties remplaceront la partie invalide ou non contraignante par des clauses valides et contraignantes dont les conséquences juridiques, compte tenu du contenu et de la portée de cet accord, correspondent autant que possible à celles de la partie invalide ou non contraignante.

2.
Le client n’est pas autorisé à transférer les droits et obligations de cet accord.

3.
Si le client ne respecte pas les obligations de l’article 3, paragraphe 5, et que l’envoi ne peut donc pas être livré au client, le client est responsable de tous les frais en résultant, y compris les frais de retour à Apollo Art & Antiques.

Article 14 Réclamations, litiges et loi applicable

1.
Les réclamations concernant la mise en œuvre de l’accord doivent être soumises rapidement, entièrement et clairement décrites à Apollo Art & Antiques, après que le client a constaté les défauts.

2.
En concertation avec le client, Apollo Art & Antiques proposera une solution adaptée à la réclamation, telle que l’offre de l’option de réparation ou une réduction du prix.

3.
Les accords entre Apollo Art & Antiques et le client auxquels ces conditions générales s’appliquent sont exclusivement régis par le droit néerlandais. Tous les litiges liés à cet accord seront réglés exclusivement par le tribunal «Rechtbank Midden Nederland».

Article 15 Définitions

1.
Client: la personne qui conclut un accord avec Apollo Art & Antiques;

2.
Jour: jour calendaire.

Ces termes et conditions ont été traduits du néerlandais vers l’anglais. Nous vous informons que seul l’original Version néerlandaise est juridiquement contraignant.